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Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent l’utilisation de ce site internet et le contrat de vente intervenant entre vous, le client, toute personne physique non commerçante souhaitant effectuer un achat via le site internet de la société Black Bones : www.blackbonesclothing.fr/ ci-après dénommé le client et nous, la société Black Bones. Marque déposée depuis 2012 et utilisant le statut d’auto-entrepreneur pour légaliser son action commerçante.

En effectuant une commande via ce site internet vous garantissez être âgé au moins de 18 ans et avoir la capacité légale de contracter.

Les présentes Conditions Générales régissent la vente des produits présentés sur le site www.blackbonesclothing.fr.

Avant de procéder à la validation de votre commande et au paiement en ligne, nous vous prions de lire attentivement ce qui suit, car toute commande suppose votre adhésion sans réserve à l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente.

Black Bones s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Ces Conditions Générales de Vente sont importantes à la fois pour vous, le client et pour nous Black Bones, car elles protègent vos droits en tant que consommateur et nos droits en tant que commerçant.
Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée d’un commun accord, comme devant être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance, applicables aux sociétés dont le siège social est en France.

1. Nos offres

Nos offres sont géographiquement limitées à un public domicilié en France métropolitaine.

Nos offres de produits, de services et modalités de livraison, aux prix indiqués en euros, sont valables dans la limite des stocks disponibles. Les produits que nous proposons sont conformes à la législation et aux normes applicables en France. Les photographies et les textes illustrant les produits n’ont qu’une valeur indicative et n’entrent pas dans le champ contractuel.

Nous nous réservons le droit de retirer, à tout moment, tout produit ou service de ce site internet et/ou de remplacer ou modifier tout contenu ou information figurant sur ce site. Bien que nous nous efforcions à tout mettre en œuvre pour répondre aux commandes que vous nous soumettez, il peut exister des circonstances exceptionnelles dans lesquelles nous sommes contraints de refuser de traiter ou d’accepter une commande après que nous l’ayons reçue et qu’elle vous ait été confirmée. Dans ce cas, notre responsabilité ne pourra en aucun cas être engagée.

2. Nos prix

Les prix sont indiqués sur notre site, en euros, et tiennent compte de la T.V.A. française applicable. Tout changement de taux de T.V.A. pourra être répercuté immédiatement sur nos prix. Toutefois, les prix ne pourront plus être modifiés une fois la commande passée par le client. Ces prix s’entendent hors participation forfaitaire aux frais de livraison de la commande.

Les prix indiqués pour chaque produit sur le site www.blackbonesclothing.fr sont garantis pour la durée de mise en ligne, et en conséquence pour la durée de votre connexion à notre site internet, et ce dans la limite des stocks disponibles, sauf cas d’erreurs évidentes.

Par erreur évidente, nous entendons toute erreur de prix caractéristique pouvant être identifiée par vous comme telle. Dans une telle hypothèse, nous ne pourrions en aucun cas être contraints de vous livrer les produits commandés à un prix erroné, et ce, même après que votre commande ait été confirmée. Si nous devions découvrir une erreur évidente dans le prix des produits que vous avez commandés, nous nous engageons à vous en informer dans les meilleurs délais, et à vous laisser la possibilité, soit de re confirmer la commande au prix réel, soit de l’annuler. Dans l’hypothèse ou nous serions dans l’incapacité de vous contacter, la commande serait considérée comme annulée, et si vous aviez déjà payé pour les produits concernés, vous seriez intégralement remboursé.

Les prix sont susceptibles de changer à tout moment, mais (sauf dispositions contraires prévues ci-dessus), les changements n’affecteront pas les commandes pour lesquelles nous vous aurons déjà envoyé une confirmation de commande.

3. La commande

Tout Client qui souhaite passer une Commande sélectionne le ou les Produits de son choix en cliquant sur «Ajouter au panier ».
Au terme de cette étape, une page récapitulative correspondant au bon de Commande apparaît à l’écran, permettant au Client d’effectuer toutes modifications en cliquant sur « Continuer mon shopping ».
Pour accéder à la validation de la commande, le Client doit cliquer sur « accéder au paiement ».

4. Le paiement

Vous devez régler l’intégralité du prix de votre commande au moment de sa validation et avant toute livraison. Le paiement de votre commande peut être effectué par carte bancaire, via Carte Bleue, Visa, Mastercard et via paypal.

Lors de la finalisation du processus de commande, vous êtes invité à saisir le numéro de carte bancaire, la date d’expiration de sa carte bancaire ainsi que les 3 derniers chiffres du cryptogramme visuel figurant au dos de la carte.

5. Échange, Frais, conditions et délais de livraison

Black Bones ne propose pas de remboursement mais l’échange contre un autre produit dans la boutique en ligne.

L’expédition des colis ne pourra s’effectuer qu’en France métropolitaine, Corse comprise.

Les délais annoncés sont calculés en jours ouvrés (sous réserve de validation de votre commande). La date de livraison est calculée en tenant compte des délais de préparation auxquels est ajouté le délai de livraison du transporteur (La Poste / Point Relai).

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande. Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande.

6. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site http://www.blackbonesclothing.fr, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Black Bones.

7.intégralité et renonciation

La nullité éventuelle d’une clause des présentes ne saurait affecter l’intégralité des Conditions Générales de Vente et des obligations en résultant pour l’Utilisateur.

La renonciation, à quelque moment que ce soit, au cours de l’exécution du Contrat, à nous prévaloir d’un droit ou de l’application de l’une des clauses des Conditions Générales de Vente, ne pourra constituer une renonciation à ces droits ou clauses. Une renonciation de Black Bones à tout manquement ne constitue pas une renonciation pour tout manquement ultérieur.

8. Durée

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des produits et services offerts.

9. Responsabilité

Black Bones a, pour toutes les étapes de prise de commande, ainsi que pour les étapes postérieures à la conclusion du contrat, une obligation de résultat.

Ainsi, Black Bones s’engage à décrire, avec la plus grande exactitude, les produits vendus sur le site internet de http://www.blackbonesclothing.fr/.

En revanche, la responsabilité de Black Bones ne pourrait être engagée dans le cas ou l’inexécution de nos obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.

Nous ne verrions pas non plus notre responsabilité engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à l’utilisation du réseau internet, tels notamment une rupture dans le service, la présence de virus informatiques ou intrusions extérieures ou, plus généralement, tous cas qualifiés de force majeure.

10. Modification des conditions générales de vente

Black Bones se réserve le droit, à tout moment, de modifier les présentes Conditions Générales de Vente.

Ces modifications sont immédiatement applicables. Toutefois, elles ne seront pas applicables aux commandes en cours, c’est-à-dire aux commandes ayant fait l’objet d’un paiement par le Client.

Les Conditions Générales de Vente ont été mises à jour le 01/06/2016.

11. Le règlement des litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. A défaut, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents du domicile du défendeur ou du lieu de livraison ou du ressort du siège social de Black Bones.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi française.